Conditions générales de vente
📑 Conditions Générales de Vente (CGV) – ONAÉ – L’Essence du Fil
Dernière mise à jour : 7 septembre 2025
1. Présentation de l’entreprise
ONAÉ – L’Essence du Fil
Adeline Demare
Statut : Micro-entreprise
SIREN : 511 685 612
Adresse : 430G chemin du Frigoulet, 30380 Saint-Christol-lès-Alès, France
Email : adelined76@hotmail.fr
2. Produits
Les créations proposées sur la boutique en ligne ONAÉ sont :
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fabriquées à la main,
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en exemplaire unique ou en petite série,
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parfois réalisées sur commande personnalisée.
Chaque produit est décrit le plus fidèlement possible (photos, matières, dimensions), mais de légères variations peuvent exister en raison du caractère artisanal.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TVA non applicable – article 293 B du CGI pour micro-entreprises).
Les frais de livraison sont ajoutés au moment de la commande, selon le mode choisi.
4. Commande
Toute commande passée sur le site vaut acceptation des présentes CGV.
Le client reçoit une confirmation par email récapitulant les détails de sa commande.
5. Paiement
Les paiements sont sécurisés via Shopify Payments et/ou PayPal.
La commande n’est considérée comme valide qu’après encaissement du paiement.
6. Livraison
Les produits sont expédiés en France (et éventuellement en Europe) par Colissimo ou Mondial Relay.
Les délais moyens constatés sont de 2 à 5 jours ouvrés, mais ONAÉ ne peut être tenue responsable en cas de retard lié au transporteur.
7. Retours et droit de rétractation
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Produits standards : le client dispose de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation (article L221-18 du Code de la consommation). Les frais de retour sont à la charge du client. Le remboursement sera effectué après réception et vérification du produit.
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Produits personnalisés ou sur-mesure : conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, ces créations ne sont ni échangeables ni remboursables.
8. Responsabilité
ONAÉ ne pourra être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit ou d’un entretien inadapté.
9. Propriété intellectuelle
Les créations ONAÉ sont des pièces originales. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
10. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, le tribunal compétent sera celui du lieu de résidence de l’artisan